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Actes administratifs
DELIBERATIONS 2024
Délibérations du 23 mai 2024
Liste des délibérations
(172Ko)
publié le 28/05/2024 à 08:43
Adhésion de la commune de La Villedieu au SDIC 23 2024/20
(250Ko)
publié le 27/05/2024 à 15:32
Demande de changement d'horaires de l'école maternelle "Georges Mercier" de Sardent 2024/21
(308Ko)
publié le 27/05/2024 à 15:31
Attribution travaux voirie chemin Villechadeau /Masmangeas 2024/22
(292Ko)
publié le 27/05/2024 à 15:30
Demande de maîtrise d'oeuvre pour les travaux des réseaux fuyards 2024/23
(294Ko)
publié le 27/05/2024 à 15:28
Renouvellement de la ligne de trésorerie 2024/24
(257Ko)
publié le 27/05/2024 à 15:25
Don 2024/25
(244Ko)
publié le 27/05/2024 à 15:23
Délibérations du 8 avril 2024
Liste des délibérations du 08 avril 2024
(282Ko)
publié le 19/04/2024 à 10:35
Fonds de concours de la Communauté de Communes Creuse Sud-Ouest 2024/19
(231Ko)
publié le 11/04/2024 à 15:12
Proposition de baisse de la redevance pour la DSP du bar restaurant "Les Petites Canailles" 2024/18
(312Ko)
publié le 11/04/2024 à 15:11
Modification du règlement du RIFSEEP 2024/17
(389Ko)
publié le 11/04/2024 à 15:08
Proposition du transfert de la compétence AEP au 1er janvier 2025 2024/16
(293Ko)
publié le 11/04/2024 à 15:07
Vote des subventions 2024
(153Ko)
publié le 11/04/2024 à 14:46
Vote du budget primitif 2024 eau et assainissement 2024/15
(421Ko)
publié le 11/04/2024 à 15:49
Vote du budget primitif 2024 de la commune 2024/14
(386Ko)
publié le 11/04/2024 à 14:44
Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2024 2024/13
(385Ko)
publié le 11/04/2024 à 14:41
Affectation des résultats 2023 du compte administratif budget eau et assainissement 2024/12
(256Ko)
publié le 11/04/2024 à 14:39
Approbation du compte administratif 2023 budget eau et assainissement 2024/11
(307Ko)
publié le 11/04/2024 à 14:37
Approbation du compte de gestion 2023 budget eau et assainissement 2024/10
(373Ko)
publié le 11/04/2024 à 14:35
Affectation des résultats 2023 du compte administratif de la commune 2024/09
(287Ko)
publié le 11/04/2024 à 14:14
Approbation du compte administratif 2023 de la commune 2024/08
(306Ko)
publié le 11/04/2024 à 14:12
Approbation du compte de gestion 2023 de la commune 2024/07
(378Ko)
publié le 11/04/2024 à 14:09
Délibérations du 13 février 2024
Liste des délibérations du 13 février 2024
(213Ko)
publié le 19/02/2024 à 15:46
Adhésion d'une nouvelle commune au SDIC 23 / FRANSECHES 2024/01
(231Ko)
publié le 19/02/2024 à 14:33
Conventionnement avec la Communauté de Communes Creuse Sud-Ouest pour la mise à disposition de services - Missions d'assistant de prévention 2024/02
(310Ko)
publié le 19/02/2024 à 14:36
Conventionnement avec la Communauté de Communes Creuse Sud-Ouest pour la mise à disposition de services - Gestion du massif forestier public 2024/03
(319Ko)
publié le 19/02/2024 à 15:23
Renouvellement de l'adhésion au groupement d'achat d'énergies Nouvelle-Aquitaine 2026/2028 2024/04
(265Ko)
publié le 19/02/2024 à 15:29
Modification des horaires de La Mallette en vue de l'accueil des usagers pour le traitement des titres d'identité 2024/05
(333Ko)
publié le 19/02/2024 à 15:38
Délibération fixant les conséquences des congés pour raison de santé des agents dont le cycle de travail est annualisé 2024/06
(429Ko)
publié le 19/02/2024 à 15:43
Délibérations du 11 décembre 2023
Liste des délibérations du 11 décembre 2023
(535Ko)
publié le 15/12/2023 à 14:14
Modification des horaires de La Mallette en vue de l'accueil des usagers pour le traitement des titres d'identité 2024/05
(335Ko)
publié le 19/02/2024 à 14:40
Délibération motivée pour ouverture à urbanisation de la parcelle ZV026 2023/70
(715Ko)
publié le 17/01/2024 à 13:47
Rapport de délégation de service public pour la gestion du bar restaurant communal 2023/69
(327Ko)
publié le 17/01/2024 à 13:46
Délibération autorisant monsieur le Maire à engager, liquider, et mandater les dépenses de la section d'investissement avant le vote du budget 2024 : budget principal (16800) 2023/68
(371Ko)
publié le 17/01/2024 à 13:45
Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses de la section d'investissement avant le vote du budget 2024 eau et assainissement (16802) 2023/67
(496Ko)
publié le 17/01/2024 à 13:44
Délibération autorisant le Maire à signer avec le CDG23 une convention d'adhésion au service de médecine agréée 2023/66
(812Ko)
publié le 15/12/2023 à 14:06
Adhésion au service de médecine préventive du centre de gestion de la Creuse 2023/65
(601Ko)
publié le 15/12/2023 à 14:04
Adoption du nouveau règlement intérieur 2023/64
(496Ko)
publié le 17/01/2024 à 13:44
Indemnisation des frais de déplacement 2023/63
(1996Ko)
publié le 15/12/2023 à 14:02
Institution d'une majoration pour les heurs supplémentaires récupérées et réalisées de nuit, un dimanche ou un jour férié / institution du régime des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (I.H.T.S) 2023/62
(1215Ko)
publié le 15/12/2023 à 14:01
Création d'un poste d'Adjoint Administratif à temps non complet 2023/61
(294Ko)
publié le 15/12/2023 à 13:59
DETR 2024 : renforcement de voies communales 2023/60
(386Ko)
publié le 15/12/2023 à 13:58
Autorisation de signature du nouveau contrat Boost'CommUne 2023-2026 avec le CD de la Creuse 2023/59
(300Ko)
publié le 17/01/2024 à 13:43
EVOLIS 23 transfert de compétence "SPANC" par la COM-COM Creuse Sud-Ouest 2023/58
(295Ko)
publié le 15/12/2023 à 13:56
EVOLIS 23 transfert de compétence "traitement des déchets" mise à jour des statuts 2023/57
(531Ko)
publié le 15/12/2023 à 13:55
Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif 2022 2023/56
(434Ko)
publié le 15/12/2023 à 13:53
Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable 2022 2023/55
(427Ko)
publié le 15/12/2023 à 13:50
Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif 2022 présenté par la COM-COM CREUSE SUD-OUEST 2023/54
(300Ko)
publié le 17/01/2024 à 13:42
Délibérations du 21 septembre 2023
liste des délibérations 21 septembre 2023
(331Ko)
publié le 29/09/2023 à 13:50
Révision des tarifs d'eau
(127Ko)
publié le 27/09/2023 à 15:43
Demande de financement auprès du CD 23 dans le cadre du contrat de résilience pour les travaux en faveur de la sécurisation des réseaux d'eau potable
(99Ko)
publié le 27/09/2023 à 15:43
Révision du montant du loyer d'un logement communal T3 au 26 rue du Docteur Jamot
(67Ko)
publié le 27/09/2023 à 15:41
Annulation délibération 2023/40 du 15/06/2023 pour le remplacement d'un nouveau membre suppléant au sein de la CAO
(67Ko)
publié le 27/09/2023 à 15:40
Décision modificative budget principal virement de crédits don à la commune de Pontarion
(76Ko)
publié le 27/09/2023 à 15:38
Remboursement du dépôt de garantie pour le logement communal T3 au 26 rue du Docteur Jamot
(59Ko)
publié le 27/09/2023 à 15:38
Décision modificative budget principal virement de crédits caution
(78Ko)
publié le 27/09/2023 à 15:36
Décision modificative budget principal augmentation de crédits
(84Ko)
publié le 27/09/2023 à 15:35
Décision modificative budget principal virement de crédits intérêts
(80Ko)
publié le 27/09/2023 à 15:34
Décision modificative budget eau virement de crédits
(81Ko)
publié le 27/09/2023 à 15:33
Voeu d'inscription de la commune de Sardent au programme "Villages d'Avenir"
(63Ko)
publié le 27/09/2023 à 15:32
Délibérations du 15 juin 2023
Liste des délibérations du 15 juin 2023
(402Ko)
publié le 20/06/2023 à 10:53
Demande de financement dans le cadre du contrat de résilience pour les travaux en faveur de la sécurisation des réseaux d'eau potable
(361Ko)
publié le 20/06/2023 à 10:47
Renouvellement de la ligne de trésorerie
(227Ko)
publié le 20/06/2023 à 10:45
Organisation des horaires scolaires de l'école Georges Mercier de Sardent pour les 3 prochaines rentrées scolaires, 2023-2024, 2024-2025 et 2025-2026
(227Ko)
publié le 20/06/2023 à 10:44
Rapport définitif de la CLECT à la suite du transfert de la compétence
(1186Ko)
publié le 20/06/2023 à 11:29
Convention avec le CDG 23 pour la mise en place du dispositif de signalement des actes d'atteintes volontaires à l'intégrité physique, de violence, de menaces ou d'intimidation, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes
(613Ko)
publié le 20/06/2023 à 10:40
Remplacement de délégation à la suite de la démission de Mme Alice DEHUREAUX
(189Ko)
publié le 29/09/2023 à 13:57
1 délégué titulaire au SDIC 23
Remplacement de délégation à la suite de la démission de Mme Alice DEHUREAUX
(229Ko)
publié le 29/09/2023 à 14:04
1 délégué suppléant à Evolis 23
Remplacement de délégation à la suite de la démission de Mme Alice DEHUREAUX
(239Ko)
publié le 29/09/2023 à 14:05
1 délégué suppléant au sein du Secteur Local d'Energie de Pontarion-Royère de Vassivière
Remplacement de délégation à la suite de la démission de Mme Alice DEHUREAUX
(231Ko)
publié le 20/06/2023 à 10:34
1 délégué suppléant pour la commission d'appel d'offres
Demande de subvention pour l'association
(230Ko)
publié le 20/06/2023 à 10:26
Don à la commune de Pontarion
(247Ko)
publié le 20/06/2023 à 10:25
Délibérations du 15 mai 2023
Liste des délibérations du 15 mai 2023
(155Ko)
publié le 22/05/2023 à 15:58
Clôture du budget lotissement 16805 au 31 décembre 2022 2023/27
(202Ko)
publié le 22/05/2023 à 15:50
Avenant à l'acte constitutif d'une régie de recettes multiservices 2023/28
(309Ko)
publié le 22/05/2023 à 15:53
Chemin rural au village de La Royère 2023/29
(284Ko)
publié le 22/05/2023 à 15:54
Adhésion de deux nouvelles communes au SDIC 23 ST SYLVAIN BELLEGARDE ST QUENTIN LA CHABANNE 2023/30
(216Ko)
publié le 22/05/2023 à 15:56
Décision modificative
(249Ko)
publié le 26/05/2023 à 08:13
Délibérations du 03 avril 2023
Liste des délibérations du 03 avril 2023
(316Ko)
publié le 14/04/2023 à 15:29
Approbation du compte de gestion 2022 : Budget Communal 16800 2023/11
(372Ko)
publié le 14/04/2023 à 15:23
Compte Administratif 2022 Budget Principal : 2023/12
(250Ko)
publié le 14/04/2023 à 15:22
Affectation des résultats du compte administratif 2022 : 2023/13
(285Ko)
publié le 14/04/2023 à 15:20
Affectation des résultats cumulés du compte administratif 2022 : 2023/14
(299Ko)
publié le 14/04/2023 à 15:17
Approbation du compte de gestion 2022 EAU ET ASSAINISSEMENT 2023/ 15
(360Ko)
publié le 14/04/2023 à 15:14
Compte Administratif 2022 : EAU ET ASSAINISSEMENT 2023/16
(245Ko)
publié le 14/04/2023 à 15:11
Affectation des résultats du compte administratif 2022: 2023/17
(246Ko)
publié le 14/04/2023 à 15:07
Approbation du compte de gestion 2022 Lotissement : 2023/18
(355Ko)
publié le 14/04/2023 à 15:05
Compte administratif 2022 Lotissement 2023/19
(243Ko)
publié le 14/04/2023 à 15:03
Vote des taux des impôts directs locaux 2023/20
(358Ko)
publié le 14/04/2023 à 14:57
Budget Communal Primitif 2023 : 2023/21
(377Ko)
publié le 14/04/2023 à 14:55
Subventions : 2023/211
(178Ko)
publié le 19/04/2023 à 13:43
Budget Primitif 2023 : EAU ET ASSAINISSEMENT 2023/22
(392Ko)
publié le 14/04/2023 à 14:53
Modification de l'acte constitutif d'une régie de recettes multiservices 2023/23
(551Ko)
publié le 14/04/2023 à 14:50
Adressage : Le Monteil et Coeurgne 2023/24
(265Ko)
publié le 14/04/2023 à 14:48
Avenant au marché de travaux pour la réhabilitation de l'ancienne Poste en Maison des Services n°2022-01-12 lot 12 Elévateur PMR 2023/25
(414Ko)
publié le 14/04/2023 à 14:41
Motion relative aux fermetures de classe en Creuse 2023/26
(357Ko)
publié le 14/04/2023 à 14:39
Délibérations du 28 février 2023
Liste des délibérations
(315Ko)
publié le 07/03/2023 à 07:40
Bail professionnel cabinet médical La Mallette annule et remplace suite erreur matérielle
(449Ko)
publié le 22/03/2023 à 10:08
Avenant au marché de travaux pour la réhabilitation de l’ancienne Poste en Maison des Services n°2022-01-10 LOT 10 électricité annule et remplace suite erreur matérielle
(450Ko)
publié le 22/03/2023 à 10:13
Avenant au marché de travaux pour la réhabilitation de l’ancienne Poste en Maison des Services n°2022-01-06 – Lot 06 PLATRERIE ISOLATION annule et remplace suite erreur matérielle
(446Ko)
publié le 22/03/2023 à 10:16
Avenant au marché de travaux pour la réhabilitation de l’ancienne Poste en Maison des Services n°2022-01-05 – Lot 05 MENUISERIE INTERIEURE BOIS annule et remplace suite erreur matérielle
(451Ko)
publié le 22/03/2023 à 10:18
Avenant au marché de travaux pour la réhabilitation de l’ancienne Poste en Maison des Services n°2022-01-03 – lot 3 SERRURERIE annule et remplace suite erreur matérielle
(415Ko)
publié le 22/03/2023 à 10:19
Avenant n °2 au marché de travaux pour la réhabilitation de l’ancienne Poste en Maison des Services n°2022-01-02 – Lot 2 Charpente Couverture annule et remplace suite erreur matérielle
(455Ko)
publié le 22/03/2023 à 10:21
GESTION DU BIEN DE SECTION DU MASTHUBERT PARCELLE ZB N°31 annule et remplace suite erreur matérielle
(356Ko)
publié le 22/03/2023 à 10:22
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE DEPARTEMENT DE LA CREUSE ET LA COMMUNE DE SARDENT POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE ET LA GESTION DE LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE annule et remplace suite erreur matérielle
(335Ko)
publié le 22/03/2023 à 10:23
REPRISE DES CONCESSIONS ABANDONNEES DANS LE CIMETIERE COMMUNAL DE SARDENT ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION EN DATE DU 23/06/2023 annule et remplace suite erreur matérielle
(900Ko)
publié le 22/03/2023 à 10:23
ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1er JANVIER 2024 annule et remplace suite erreur matérielle
(652Ko)
publié le 22/03/2023 à 10:27
Délibérations du 8 décembre 2022
Liste des délibérations
(356Ko)
publié le 15/12/2022 à 13:54
Adoption RPQS qualité de l'eau 2021
(535Ko)
publié le 15/12/2022 à 13:55
Adoption RPQS assainissement collectif 2021
(531Ko)
publié le 15/12/2022 à 13:56
Adoption RPQS SPANC 2021
(439Ko)
publié le 15/12/2022 à 13:56
Engagement Investissement Budget Principal sur 2023
(542Ko)
publié le 15/12/2022 à 13:58
Engagement Investissement Budget Eau&Assainissement sur 2023
(538Ko)
publié le 15/12/2022 à 13:59
Vente de la parcelle F1276 par acte administratif
(456Ko)
publié le 15/12/2022 à 14:02
Motion d'alerte sur l'impasse budgétaire à venir en 2023
(718Ko)
publié le 15/12/2022 à 14:03
Délibérations 18 octobre 2022
Liste des délibérations
(448Ko)
publié le 25/10/2022 à 14:31
Répartition du produit des amendes de police dotation 2021
(424Ko)
publié le 25/10/2022 à 14:35
Demande d'achat d'un chemin au village de La Royère
(460Ko)
publié le 25/10/2022 à 14:36
DECISION MODIFICATIVE BUDGET PRINCIPAL
(449Ko)
publié le 25/10/2022 à 14:46
(020 : -2 580,00€ et 2188 : + 2 580,00€)
DECISION MODIFICATIVE BUDGET PRINCIPAL
(439Ko)
publié le 25/10/2022 à 14:47
( 020 : - 7 000,00€ et 21578 : + 7 000,00€)
Désignation d'un correspondant défense
(410Ko)
publié le 25/10/2022 à 14:47
Désignation d'un correspondant incendie et secours
(438Ko)
publié le 25/10/2022 à 14:48
Demande de financement DETR 2023 / Eclairage public
(471Ko)
publié le 25/10/2022 à 14:48
Demande de financement DETR 2023 / Sécurisation du périmètre scolaire
(502Ko)
publié le 25/10/2022 à 14:49
Suppression du CCAS
(562Ko)
publié le 25/10/2022 à 14:49
Horaires d'ouverture au public : La Mallette
(468Ko)
publié le 25/10/2022 à 14:50
Tarifs pour la location des différents espaces de la Mallette
(447Ko)
publié le 25/10/2022 à 14:51
Horaires d'ouverture au public de la Mairie
(410Ko)
publié le 25/10/2022 à 14:51
Attribution de marché de travaux pour la réhabilitation de l'ancienne Poste en Maison des Services lot 9 sols collés
(527Ko)
publié le 25/10/2022 à 14:53
Délibérations du 22/09/2022
Liste des délibérations
(383Ko)
publié le 26/09/2022 à 16:28
DECISION MODIFICATIVE BP EAU
(438Ko)
publié le 26/09/2022 à 16:34
(61523 : -410,00€ et 66111 +410,00€)
DECISION MODIFICATIVE BP EAU
(444Ko)
publié le 26/09/2022 à 16:36
( 626 : -409,00€ et 701249 : +409,00€)
DECISION MODIFICATIVE BP EAU
(421Ko)
publié le 26/09/2022 à 16:38
(2315 / -917,00€ et 1641 : +917,00€)
DECISION MODIFICATIVE BUDGET PRINCIPAL
(441Ko)
publié le 26/09/2022 à 16:40
( 60633 : -1 760,00€ et 66111 +1 760,00€)
EFFACEMENT DE LA DETTE
(431Ko)
publié le 26/09/2022 à 17:00
SUITE AU JUGEMENT RENDU PAR LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GUERET
AVENANT AUX MARCHES DE TRAVAUX POUR LA REHABILITION DE L'ANCIENNE POSTE EN MAISON DES SERVICES
(667Ko)
publié le 26/09/2022 à 17:04
N°2022-01-02 LOT 2 CHARPENTE COUVERTURE
AVENANT AUX MARCHES DE TRAVAUX POUR LA REHABILITION DE L'ANCIENNE POSTE EN MAISON DES SERVICES
(954Ko)
publié le 26/09/2022 à 17:06
N°2022-01-04 lot 4 menuiseries extérieures
ATTRIBUTION DU MARCHE DE TRAVAUX POUR LA REHABILITATION DE L'ANCIENNE POSTE EN MAISON DES SERVICES
(484Ko)
publié le 26/09/2022 à 17:09
lot 9 sols collés
ADRESSAGE
(498Ko)
publié le 26/09/2022 à 17:10
PROPOSITION D'AVANCEMENT DE GRADE " AGENT DE MAITRISE" PAR PROMOTION INTERNE
(645Ko)
publié le 26/09/2022 à 17:13
Procès verbaux de séances - Comptes rendus
CM du 23 mai 2024
(1422Ko)
publié le 07/10/2024 à 13:33
CM DU 08 avril 2024
(4938Ko)
publié le 27/05/2024 à 13:32
CM du 13 février 2024
(2861Ko)
publié le 11/04/2024 à 13:37
CM du 11 décembre 2023
(8743Ko)
publié le 14/02/2024 à 08:48
CM du 21 septembre 2023
(3095Ko)
publié le 13/12/2023 à 12:15
CM du 15 juin 2023
(327Ko)
publié le 09/10/2023 à 11:36
CM du 15 mai 2023
(365Ko)
publié le 22/06/2023 à 11:08
CM du 03 avril 2023
(1161Ko)
publié le 22/06/2023 à 11:08
CM 28 février 2023
(519Ko)
publié le 06/04/2023 à 17:40
CM 8 décembre 2022
(364Ko)
publié le 06/03/2023 à 17:55
CR 18 octobre 2022
(4237Ko)
publié le 15/12/2022 à 14:07
CR 22 septembre 2022
(5325Ko)
publié le 25/10/2022 à 14:28
CM 23 juin 2022
(664Ko)
publié le 26/09/2022 à 17:48
CM 14 avril 2022
(8946Ko)
publié le 12/08/2022 à 09:00
CM 17 mars 2022
(754Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
CM 27 janvier 2022
(635Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
CM 2 décembre 2021
(346Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
CR du 28 octobre 2021
(245Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
CR 11 octobre 2021
(375Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
CR 23 septembre 2021
(457Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
CR 12 juillet 2021
(251Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
CR 21 juin 2021
(426Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
CR 10 juin 2021
(409Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
CR 29 avril 2021
(435Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
CR 8 avril 2021
(431Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
CR 29 mars 2021
(887Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
CR 25 février 2021
(313Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
CR 14 janvier 2021
(1044Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
CR 17 décembre 2020
(870Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
CR 10 décembre 2020
(836Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
CR 8 octobre 2020
(242Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
CR 3 septembre 2020
(337Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
CR 10 juillet 2020
(172Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
CR 23 juin 2020
(1949Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
CR 26 mai 2020
(297Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
CR 26 février 2020
(222Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
CR 28 janvier 2020
(364Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
CR 28 novembre 2019
(294Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
CR 24 octobre 2019
(186Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
CR 1er octobre 2019
(403Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
CR 29 juillet 2019
(208Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
CR 27 juin 2019
(1159Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
CR 28 mai 2019
(376Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
CR 11 avril 2019
(946Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
CR 5 mars 2019
(284Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
CR 5 février 2019
(510Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
CR 12 décembre 2018
(375Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
CR 13 novembre 2018
(543Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
CR 10 octobre 2018
(218Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
CR 17 septembre 2018
(239Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
CR 30 juillet 2018
(151Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
CR 28 mai 2018
(310Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
CR 4 avril 2018
(255Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
CR 15 mars 2018
(446Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
CR 11 décembre 2017
(250Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
CR 21 novembre 2017
(245Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
CR 10 octobre 2017
(460Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
CR 30 août 2017
(228Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Arrêtés 2024
Arrêté 2024/80 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire GYM SARDENTAISE dimanche 6 octobre 2024
(286Ko)
publié le 02/10/2024 à 11:32
Arrêté 2024/79 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire ARTI-SHOWS 2 pour le spectacle du 5 octobre
(264Ko)
publié le 26/09/2024 à 15:46
Arrêté 2024/69 portant autorisation de stationnement d'un véhicule taxi sur la commune de Sardent
(392Ko)
publié le 23/08/2024 à 09:15
Arrêté n°2024/68 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire Association Sportive et Culturelle de Maisonnisses
(277Ko)
publié le 26/07/2024 à 13:51
Arrêté n°2024/67 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire LA ROUE LIBRE SARDENTAISE
(265Ko)
publié le 19/07/2024 à 11:53
Arrêté n°2024/65 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire UCAL le 12/07/2024
(259Ko)
publié le 12/07/2024 à 14:13
Arrêté n°2024/64 portant réglementation de la circulation Place du Docteur Vincent
(327Ko)
publié le 08/07/2024 à 15:37
Arrêté n°2024/63 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire Théâtr'enfant
(262Ko)
publié le 06/07/2024 à 16:49
Arrêté n°2024/62 portant réglementation de la circulation Place du Docteur Vincent
(283Ko)
publié le 06/07/2024 à 16:47
Arrêté n°2024/61 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire Sporting Club Sardentais 4 Jours de Trial
(269Ko)
publié le 27/06/2024 à 16:46
Arrêté n°2024/56 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'une conférence organisée par LA GUINGUETTE
(281Ko)
publié le 21/06/2024 à 11:47
Arrêté n°2024/55 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'un concert organisé par LA GUINGUETTEE
(273Ko)
publié le 21/06/2024 à 11:45
Arrêté n°2024/54 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire pour le gala de danse organisée par ENTRECHATS
(279Ko)
publié le 21/06/2024 à 11:42
Arrêté n°2024/53 portant autorisation de stationnement d'un véhicule taxi sur la commune de Sardent
(400Ko)
publié le 14/06/2024 à 14:50
Arrêté n°2024/52 portant interdiction de baignade et de canotage au plan d'eau de MASMANGEAS
(411Ko)
publié le 04/06/2024 à 14:39
Arrêté temporaire n°2024/51 portant réglementation de la circulation et du stationnement Place du Docteur Vincent 4 jours de TRIAL
(264Ko)
publié le 04/06/2024 à 14:37
Arrêté n°2024/50 portant réglementation de la circulation sur les VC n°15, 4U, et 5U et le stationnement 4 jours de TRIAL
(421Ko)
publié le 04/06/2024 à 14:34
Arrêté n°2024/49 portant réglementation de la circulation sur la VC N°14 au droit de la digue de l'étang de Masmangeas
(448Ko)
publié le 30/05/2024 à 15:33
Arrêté n°2024/48 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire pour LE TROPHEE GEORGES CLAUDE
(270Ko)
publié le 30/05/2024 à 15:30
Arrêté n°2024/47 portant autorisation d'un débit de boisson temporaire pour la KERMESSE ORGANISEE PAR L'APES
(266Ko)
publié le 30/05/2024 à 15:28
Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion du TROPHEE BEBERT
(268Ko)
publié le 30/05/2024 à 15:26
Arrêté n°2024/45 portant réglementation du stationnement Esplanade Claude Chazeirat
(288Ko)
publié le 24/05/2024 à 16:41
Arrêté n°2024/43 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire pour le tournoi de Football
(266Ko)
publié le 17/05/2024 à 15:04
Arrêté n°2024/42 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire pour la demi-finale de la Coupe de la Creuse
(268Ko)
publié le 17/05/2024 à 15:02
Arrêté n°2024/40 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire ARTI-SHOWS 2 loto du 26 mai 2024
(255Ko)
publié le 15/05/2024 à 15:19
Arrêté n°2024/39 portant réglementation de la circulation sur la RD34a3 dans le bourg de Sardent
(417Ko)
publié le 13/05/2024 à 15:25
Arrêté n°2024/38 en date du 29 avril 2024 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire pour Le Festival Pliant
(259Ko)
publié le 29/04/2024 à 16:44
Arrêté 2024/36 portant règlementation de la circulation sur la VC n°14 au droit de la digue de l'étang de Masmangeas
(425Ko)
publié le 11/04/2024 à 13:40
Arrêté 2024/29 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire pour le BAL TRAD du 23 mars 2024 organisé par "LES CHEMINES"
(269Ko)
publié le 21/03/2024 à 08:06
Arrêté n°2024/26 portant interdiction de circulation de tout véhicule et de passage piéton sur la VC N°14 à Masmangeas
(290Ko)
publié le 11/03/2024 à 11:07
Arrêté n°2024/24 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire pour le loto du 24 mars organisé par ARTI-SHOWS 2
(244Ko)
publié le 05/03/2024 à 14:39
Arrêté 2024/20 portant réglementation de la circulation rue Grande
(285Ko)
publié le 21/02/2024 à 10:26
Arrêté 2024/19 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire le 14 février 2024 à la salle des fêtes LA BOUTIQUE DES IDEES
(261Ko)
publié le 12/02/2024 à 10:39
Arrêté 2024/05 portant autorisation d'un débit de boisons temporaire le 10 février 2024
(247Ko)
publié le 02/02/2024 à 11:17
Arrêté 2024/04 annulant la rencontre sportive
(142Ko)
publié le 02/02/2024 à 11:12
Arrêté 2024/03 municipal annuel portant réglementation de la circulation sur le territoire de la Commune
(465Ko)
publié le 17/01/2024 à 13:52
Arrêtés 2023
Interdiction d'utilisation du stade pour intempéries
(35Ko)
publié le 09/12/2023 à 10:43
Arrêté 2023/117 permission de voirie LA SAUR
(543Ko)
publié le 08/12/2023 à 14:53
Arrêté 2023/116 portant réglementation de la circulation et du stationnement pour le CYCLO-CROSS UFOLEP DU 17/12/2023
(321Ko)
publié le 08/12/2023 à 14:52
Arrêté 2023/115 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire pour le marché de Noêl
(268Ko)
publié le 07/12/2023 à 08:32
Arrêté 2023/114 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'un bal-trad
(263Ko)
publié le 01/12/2023 à 14:42
Arrêté 2023/113 portant interdiction de circulation sur la voie communale n°8
(308Ko)
publié le 28/11/2023 à 17:31
Arrêté permanent 2023/112 portant réglementation de la circulation sur les voies communales, les chemins ruraux, les voies privées ouvertes à la circulation publique, au droit des chantiers effectués et contrôlés par la SAUR
(479Ko)
publié le 27/11/2023 à 11:35
Arrêté 2023/101 annulant le match de foot samedi 11 novembre 2023
(168Ko)
publié le 10/11/2023 à 07:56
Arrêté 2023/100 portant règlement pour débit de boisson association Rock en Marche
(261Ko)
publié le 03/11/2023 à 09:00
Arrêté 2023/98 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire THEATR ENFANT
(251Ko)
publié le 26/10/2023 à 11:59
cabaret le samedi 28 octobre 2023
Arrêté 2023/97 permission de voirie
(742Ko)
publié le 19/10/2023 à 13:43
Arrêté n°2023/96 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire loto ARTI-SHOWS 2
(261Ko)
publié le 17/10/2023 à 13:41
Arrêté n°2023/93 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire foire aux huîtres
(262Ko)
publié le 17/10/2023 à 13:40
Arrêté n°2023/92 portant réglementation de la circulation dans le bourg sur les RD n°34A3 et 50
(747Ko)
publié le 23/10/2023 à 09:40
Foire aux huîtres du 10 au 12 novembre 2023
Arrêté n°2023/89 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire "Gym Sardentaise"
(258Ko)
publié le 26/09/2023 à 15:49
Arrêté n°2023/88 de voirie portant permis de stationnement
(471Ko)
publié le 26/09/2023 à 15:46
Arrêté 2023/75 portant règlement de la circulation et du stationnement
(247Ko)
publié le 23/08/2023 à 10:05
arrêté 2023/72 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire ARTI-SHOWS 2
(261Ko)
publié le 31/07/2023 à 14:28
arrêté 2023/71 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire Association Sportive et Culturelle de Maisonnisses
(257Ko)
publié le 27/07/2023 à 09:00
arrêté 2023/70 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire LA ROUE LIBRE SARDENTAISE a
(260Ko)
publié le 27/07/2023 à 08:56
Arrêté 2023/69 portant règlementation de la circulation à Masmangeas
(301Ko)
publié le 21/07/2023 à 11:57
Arrêté 2023/67 portant réglementation de la circulation Place du Docteur Vincent
(322Ko)
publié le 04/07/2023 à 07:57
Arrêté 2023/66 portant réglementation du stationnement Place du Docteur Vincent
(267Ko)
publié le 04/07/2023 à 07:55
Arrêté 2023/65 portant réglementation de circulation permanent
(483Ko)
publié le 03/07/2023 à 11:36
Arrêté 2023/64 portant interdiction de baignade et canotage au plan d'eau de Masmangeas
(200Ko)
publié le 26/06/2023 à 09:17
Arrêté n°2023/63 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire pour le Théâtre enfant
(255Ko)
publié le 26/06/2023 à 09:15
Arrêté 2023/62 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion des 4 jours TRIAL DE LA CREUSE
(272Ko)
publié le 21/06/2023 à 08:02
Arrêté 2023/61 portant réglementation de la circulation et du stationnement
(272Ko)
publié le 21/06/2023 à 08:04
Arrêté 2023/60 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire pour le GALA DE DANSE
(251Ko)
publié le 21/06/2023 à 08:05
Arrêté temporaire 2023/44 portant réglementation de la circulation et du stationnement Place du Docteur Vincent
(2495Ko)
publié le 06/06/2023 à 16:00
Arrêté 2023/43 portant réglementation de la circulation sur les voies communales n°15, n°4U et n°5U et le stationnement
(420Ko)
publié le 06/06/2023 à 15:57
Arrêté 2023/42 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire
(256Ko)
publié le 02/06/2023 à 08:40
Arrêté 2023/41 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire
(255Ko)
publié le 02/06/2023 à 08:39
Arrêté n°2023/39 portant réglementation de la circulation et du stationnement Place du docteur Vincent
(332Ko)
publié le 31/05/2023 à 08:12
Arrêté 2023/38 Portant abrogation des restrictions à la consommation de l'eau sur l'UDI La Chassoule-La Feyte
(273Ko)
publié le 02/06/2023 à 08:34
Arrêté 2023/37 Règlement de stationnement place du Dr Vincent
(75Ko)
publié le 27/05/2023 à 10:44
Arrêté 2023/36 portant restriction de l'usage de l'eau distribuée sur l'unité de distribution de SARDENT LA CHASSOULE LA FEYTE
(428Ko)
publié le 24/05/2023 à 13:43
ARRETE 2023/33 débit de boissons temporaire LE FESTIVAL PLIANT
(269Ko)
publié le 12/05/2023 à 09:11
Arrêté 2023/31portant autorisation de stationnement d'un véhicule taxi sur la commune de Sardent
(294Ko)
publié le 24/04/2023 à 16:17
Arrêté 2023/30 portant autorisation de stationnement d'un véhicule taxi sur la commune de Sardent
(295Ko)
publié le 24/04/2023 à 16:16
Arrêté 2023/29 portant autorisation de stationnement d'un véhicule taxi sur la commune de Sardent
(294Ko)
publié le 24/04/2023 à 16:15
Arrêté n°2023/28 Permission de Voirie
(602Ko)
publié le 19/04/2023 à 10:24
Arrêté n°2023/27 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire
(252Ko)
publié le 30/03/2023 à 15:54
Arrêté n°2023/26 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire
(243Ko)
publié le 30/03/2023 à 15:52
Arrêté n°2023/25 portant réglementation de la circulation et du stationnement
(284Ko)
publié le 30/03/2023 à 15:50
Arrêté n°2023/23 Permission de Voirie
(603Ko)
publié le 30/03/2023 à 15:48
Arrêté n°2023/22 interdiction d'utilisation du stade pour intempéries
(40Ko)
publié le 11/03/2023 à 09:25
Arrêté Préfectoral N°23-2023-03-09-00001
(222Ko)
publié le 09/03/2023 à 14:41
Arrêté 2023/20 débit de boissons temporaire
(262Ko)
publié le 01/03/2023 à 10:34
Arrêté n°2023/10 Permission de Voirie
(572Ko)
publié le 21/02/2023 à 14:11
Arrêté n°2023/09 portant ouverture d'une enquête publique relative au projet d'aliénation du chemin rural au lieudit La Royère
(588Ko)
publié le 21/02/2023 à 14:06
Arrêté n°2023/07 portant réglementation sur le chemin communal de la Chassoule
(265Ko)
publié le 21/02/2023 à 14:02
Arrêté n°2023/05 portant réglementation Place du Docteur Vincent
(250Ko)
publié le 21/02/2023 à 13:59
Arrêté n°2023/04 interdiction d'utilisation du stade pour intempéries
(153Ko)
publié le 21/02/2023 à 13:57
Arrêté n°2023/03 portant réglementation sur la VC n°11
(3175Ko)
publié le 21/02/2023 à 13:56
Arrêté n°2023/02 interdiction d'utilisation du stade pour intempéries
(144Ko)
publié le 21/02/2023 à 13:53
Arrêté n°2023/01 débit boissons temporaire
(246Ko)
publié le 21/02/2023 à 13:50
Arrêtés
Arrêté 2022 108 - Ouverture La Mallette
(509Ko)
publié le 15/12/2022 à 14:12
Arrêté circulation n°2022/92 LOTO "UCAL SARDENTAISE"
(1359Ko)
publié le 28/10/2022 à 14:26
Arrêté circulation n°2022/91 "Foire aux Huîtres" "UCAL SARDENTAISE"
(1152Ko)
publié le 28/10/2022 à 14:23
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